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Marques déposées par l'association loi 1901 Saint-Bernard
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MONT DES CATS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONT DES CATS
Association Saint-Bernard (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1325705
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2004

Présentation de la marque MONT DES CATS

Déposée le 31 octobre 1984 par l'association loi 1901 Saint-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONT DES CATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Saint-Bernard domicilié(e) Abbaye du Mont des Cats, 59270 Godewaersvelde (dossier no 2035969) - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frère Bernard-Marie domicilié(e) (dossier no 2035969) - France.

La marque MONT DES CATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONT DES CATS est expirée depuis le 7 juillet 2004.

Saint-Bernard a également déposé les autres marques suivantes : MONT DES CATS , AROMATHERAPIE ANIMALE , PAIN DE L'ABBAYE DU MONT DES CATS , VET'FORME , FLAMAY DES MOINES DE L'ABBAYE DU MONT DES CATS , VET'VITAL , DELIS'FROM , ABBAYE DU MONT DES CATS , Parce que je l'aime ! , DESSERT DES TRAPPISTES DES MOINES DE L'ABBAYE DU MONT DES CATS


Association Saint-Bernard (Loi 1901) - Abbaye du Mont des Cats, 59270 Godewaersvelde (dossier no 2035969) - France - SIREN 445750193


Frère Bernard-Marie - (dossier no 2035969) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1994 n°2035969 - Publication au BOPI 1994-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Viandes, poisson, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Spiritueux et liqueurs à l'exclusion des eaux-de-vie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.